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🖥️ Conditions Générales d’Utilisation (CGU) – Coxy Créations

📅 Version du 21 juin 2025

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site ou des services en ligne proposés par Coxy Créations, entreprise artisanale de fabrication et de personnalisation d’objets en bois.

 

1. Éditeur du site

Nom commercial : Coxy Créations

Responsable de la publication : Gregory Reignier

Statut : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)

SIRET : 981 259 039 00015

Adresse : 15 rue Montapic, 54113 Charmes-la-Côte – France

Email : coxycreations@free.fr

Téléphone : 06 79 51 44 03

    2. Hébergement

    Le site est hébergé par :
    IONOS SARL
    7, place de la Gare – BP 70109
    57200 Sarreguemines Cedex – France

     

    3. Accès au site

    L’accès au site est libre pour tout utilisateur.
    Toute utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.

    Coxy Créations se réserve le droit de modifier ou d’interrompre le site ou certaines fonctionnalités, sans préavis ni indemnité.

     

    4. Contenu du site

    Le site présente :

    les produits artisanaux créés par Coxy Créations,

    les modalités de commande, personnalisation, contact ou paiement.

    Les informations présentées sont données à titre indicatif. Coxy Créations ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou la mise à jour permanente des contenus.

     

    5. Propriété intellectuelle

    Tous les contenus (textes, images, logos, produits, design, etc.) sont protégés par le droit d’auteur.
    Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite de Gregory Reignier, est strictement interdite.

     

    6. Obligations de l’utilisateur

    L’utilisateur s’engage à :

    utiliser le site dans le respect des lois en vigueur,

    ne pas tenter d’en perturber le bon fonctionnement,

    ne pas porter atteinte à l’image ou à la réputation de Coxy Créations.

     

      7. Données personnelles

      Les données collectées via le site (formulaire de contact, commande…) sont traitées dans le respect du RGPD.
      Voir la Politique de confidentialité ou les Mentions Légales pour plus d’informations.

       

      8. Cookies

      Le site peut utiliser des cookies à des fins techniques ou statistiques.
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      9. Responsabilité

      Coxy Créations ne saurait être tenue pour responsable :

      en cas d’interruption du site, de l’inaccessibilité temporaire du contenu,

      de dommages directs ou indirects liés à l’usage du site.

       

         

        10. Droit applicable et juridiction compétente

        Les présentes CGU sont régies par le droit français.
        En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de résidence du défendeur ou ceux prévus par la loi.